ALERTE INFO ! Blacklistage internet de 2 millions
d'indépendants par le gouvernement (sans aucune information).
En grand secret depuis le 1er janvier 2023, les données de 2 millions d'entreprise indépendantes, nom + adresse + code postal ( SCP,
Commerces en nom propres, auto-entrepreneurs, etc) ont été
retirés de la diffusion internet des fichiers INSEE utilisés par les annuaires, sites Ecommerce et applications mobile locale et de mapping, à la demande du Ministre
ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté
industrielle et numérique Bruno Le Maire, contrairement à la loi Européenne RGPD. Pourquoi affaiblir 2 millions d'entrepreneurs indépendants? Cela oblige des millions d'entreprises à se réinscrire sur toutes les plate-forme et annuaires, un travail fastidieux, inutile, faut-ils qu'ils sachent qu'ils ont été retirés par défaut !
Nous avons décidé de tirer la sonnette d'alarme et de demander aux parlementaire de réviser ce décret illégal qui ne sert qu'à discriminer les TPE, entrepreneurs indépendants, auto-entrepreneurs, SCP de notaires et d'avocats, et contraire aux intérêts vitaux de la Nation!
Découvrir un peu plus sur ce nouveau scandale.
Vérifiez si votre entreprise est concernée par ce
blacklistage du gouvernement.
Liste des avocats et conseillés juridique du droit civil ou des affaires et fiscal ( sur la ville de Marseille (13000), page 27), du droit de la famille, les cabinets d'avocat conseil ainsi que les domaines associés a la justice..
Géolocalisation : latitude 43.290255, longitude 5.376264
Siren : 832539514
L'entreprise VERONIQUE GERMAIN MOREL est une société qui a été fondée le mardi 19 septembre 2017 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
VERONIQUE GERMAIN MOREL est une sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.288464, longitude 5.375964
Siren : 418460556
L'entreprise VERONIQUE SPITALIER est une société qui a été fondée le mardi 6 octobre 2015 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
VERONIQUE SPITALIER est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.289215, longitude 5.379846
Siren : 429834344
L'entreprise VICTOR GIOIA est une société qui a été fondée le mardi 2 février 2016 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
VICTOR GIOIA est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.290657, longitude 5.378815
Siren : 531625911
L'entreprise VICTORIA CABAYE est une société qui a été fondée le mardi 8 mars 2011 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
VICTORIA CABAYE est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.289958, longitude 5.379531
Siren : 314101726
L'entreprise VILLENEAU ROHART SIMON est une société qui a été fondée le vendredi 1 juillet 2011 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
VILLENEAU ROHART SIMON est une PME SCP d'avocats , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés.
Géolocalisation : latitude 43.290062, longitude 5.374265
Siren : 435341268
L'entreprise VINCENT CARADEC est une société qui a été fondée le lundi 17 novembre 2014 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
VINCENT CARADEC est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.289366, longitude 5.381501
Siren : 838100758
L'entreprise VINCENT DUCASSE est une société qui a été fondée le jeudi 1 mars 2018 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
VINCENT DUCASSE est une sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.283609, longitude 5.389267
Siren : 429632482
L'entreprise VINCENT MARQUET est une société qui a été fondée le jeudi 1 octobre 2015 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
VINCENT MARQUET est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.289672, longitude 5.380493
Siren : 411205412
L'entreprise VINCENT SCHNEEGANS est une société qui a été fondée le lundi 11 mai 2009 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
VINCENT SCHNEEGANS est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.289532, longitude 5.374683
Siren : 397570961
L'entreprise VIRGINIE ROSENFELD est une société qui a été fondée le samedi 1 janvier 1994 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
VIRGINIE ROSENFELD est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.291591, longitude 5.37763
Siren : 477768154
L'entreprise VIRGINIE ROSSI est une société qui a été fondée le vendredi 1 décembre 2017 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
VIRGINIE ROSSI est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.287159, longitude 5.37377
Siren : 818060923
L'entreprise VIRGINIE VOULAND est une société qui a été fondée le vendredi 8 janvier 2016 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
VIRGINIE VOULAND est une sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.287419, longitude 5.376911
Siren : 490100450
L'entreprise VITALE KAMENI est une société qui a été fondée le jeudi 19 février 2009 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
VITALE KAMENI est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.290292, longitude 5.376659
Siren : 809542244
L'entreprise VITTORIA OUVRARD est une société qui a été fondée le mercredi 7 janvier 2015 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
VITTORIA OUVRARD est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.290283, longitude 5.376563
Siren : 330332925
L'entreprise WILFRID LESCUDIER est une société qui a été fondée le jeudi 1 janvier 1987 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
WILFRID LESCUDIER est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.289323, longitude 5.377458
Siren : 422480228
L'entreprise WILFRIED MEYNET est une société qui a été fondée le mardi 15 septembre 2015 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
WILFRIED MEYNET est une sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.291451, longitude 5.377783
Siren : 379480171
L'entreprise WILLIAM ZOUAGHI est une société qui a été fondée le samedi 1 septembre 2012 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
WILLIAM ZOUAGHI est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.288861, longitude 5.37359
Siren : 311110456
L'entreprise WILSON HENRY ET PATRICK ET DAUMAS GERARD est une société qui a été fondée le lundi 1 janvier 1900 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
WILSON HENRY ET PATRICK ET DAUMAS GERARD est une PME Société créée de fait entre personnes physiques , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 6 à 9 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.289569, longitude 5.380115
Siren : 348032392
L'entreprise XAVIER CACHARD est une société qui a été fondée le lundi 12 février 2007 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
XAVIER CACHARD est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.291166, longitude 5.376425
Siren : 439473182
L'entreprise YACINE ZEMMAM est une société qui a été fondée le mercredi 1 juillet 2015 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
YACINE ZEMMAM est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.291022, longitude 5.375745
Siren : 501973648
L'entreprise YAELLE COHEN est une société qui a été fondée le lundi 5 mai 2014 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
YAELLE COHEN est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.289076, longitude 5.374572
Siren : 434492955
L'entreprise YANNICK LE LANDAIS est une société qui a été fondée le mardi 1 janvier 2013 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
YANNICK LE LANDAIS est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.286782, longitude 5.37949
Siren : 819597725
L'entreprise YOANN EMSELLEM est une société qui a été fondée le mercredi 9 mars 2016 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
YOANN EMSELLEM est une sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.290814, longitude 5.375678
Siren : 341498814
L'entreprise YVES BARBIER est une société qui a été fondée le lundi 16 janvier 1984 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
YVES BARBIER est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.289092, longitude 5.376233
Siren : 320205271
L'entreprise YVES GROSSO est une société qui a été fondée le lundi 12 novembre 1979 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
YVES GROSSO est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.292403, longitude 5.379009
Siren : 390070811
L'entreprise YVES KHAYAT est une société qui a été fondée le lundi 1 juillet 1996 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
YVES KHAYAT est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.287934, longitude 5.380504
Siren : 327735056
L'entreprise YVES LINARES est une société qui a été fondée le mercredi 23 juillet 1997 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
YVES LINARES est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.289508, longitude 5.377039
Siren : 404004939
L'entreprise YVES MORAINE est une société qui a été fondée le mardi 1 juillet 2014 et installé sur la commune de Marseille (13006), dans le département des Bouches du rhone.
YVES MORAINE est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.290621, longitude 5.371217
Siren : 423033026
L'entreprise AGNES EDME est une société qui a été fondée le mercredi 8 février 2012 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
AGNES EDME est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 43.290956, longitude 5.371927
Siren : 452917750
L'entreprise AGNES RIONDET est une société qui a été fondée le lundi 7 mars 2005 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
AGNES RIONDET est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.278043, longitude 5.371934
Siren : 819773565
L'entreprise ALEXANDRA MOATTI est une société qui a été fondée le mardi 10 novembre 2015 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
ALEXANDRA MOATTI est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.290956, longitude 5.371927
Siren : 440814499
L'entreprise ANAIS LEONHARDT est une société qui a été fondée le mardi 1 avril 2008 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
ANAIS LEONHARDT est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.291683, longitude 5.371328
Siren : 324050079
L'entreprise ANGE TOSCANO est une société qui a été fondée le vendredi 25 décembre 1992 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
ANGE TOSCANO est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.291231, longitude 5.369088
Siren : 394297717
L'entreprise ASSOCIATION GRAVIER FRIBURGER est une société qui a été fondée le jeudi 1 octobre 2009 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
ASSOCIATION GRAVIER FRIBURGER est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.291231, longitude 5.369088
Siren : 440651370
L'entreprise ASSOCIATION GRAVIER FRIBURGER est une société qui a été fondée le jeudi 1 octobre 2009 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
ASSOCIATION GRAVIER FRIBURGER est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.292978, longitude 5.370347
Siren : 379024243
L'entreprise BEATRICE VEIDIG est une société qui a été fondée le samedi 1 septembre 2001 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
BEATRICE VEIDIG est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.292364, longitude 5.369854
Siren : 478877319
L'entreprise CABINET OSPITAL-COFFANO est une société qui a été fondée le lundi 2 avril 2007 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
CABINET OSPITAL-COFFANO est une PME Société d'exercice libéral à responsabilité limitée , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.292106, longitude 5.369205
Siren : 488679093
L'entreprise CECILE PROCIDA est une société qui a été fondée le lundi 16 avril 2018 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
CECILE PROCIDA est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.291535, longitude 5.370678
Siren : 398401265
L'entreprise CHRISTINE MASSARD est une société qui a été fondée le lundi 10 juillet 2000 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
CHRISTINE MASSARD est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.290956, longitude 5.371927
Siren : 418878369
L'entreprise CONSTANCE DAMAMME est une société qui a été fondée le mardi 1 avril 2008 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
CONSTANCE DAMAMME est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.290956, longitude 5.371927
Siren : 383774437
L'entreprise DANY COHEN ET OLIVIER GIRAUD est une société qui a été fondée le lundi 1 avril 1991 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
DANY COHEN ET OLIVIER GIRAUD est une PME Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.288758, longitude 5.363103
Siren : 842937617
L'entreprise EMMANUELLE ROCHER est une société qui a été fondée le lundi 1 octobre 2018 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
EMMANUELLE ROCHER est une sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.290621, longitude 5.371217
Siren : 479475733
L'entreprise FABRICE FINES est une société qui a été fondée le vendredi 1 octobre 2004 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
FABRICE FINES est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.292978, longitude 5.370347
Siren : 480513977
L'entreprise FAVAREL & ASSOCIES est une société qui a été fondée le vendredi 1 octobre 2004 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
FAVAREL & ASSOCIES est une PME Société d'exercice libéral à responsabilité limitée , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Actes, statuts, et documents juridiques gratuits disponibles ici.
Géolocalisation : latitude 43.292364, longitude 5.369854
Siren : 488843970
L'entreprise FREDERIC COFFANO est une société qui a été fondée le jeudi 1 janvier 2009 et installé sur la commune de Marseille (13007), dans le département des Bouches du rhone.
FREDERIC COFFANO est une sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
- 550 milliards d'€ d'interêts à venir en plus de la dette de 3200 milliards d'euros!
C'est ce que révèle l'économiste Marc Touati sur Sud Radio. Les grands médias le cache, mais c'est ce que va coûter prochainement aux Français les cadeaux fiscaux d'Emmanuel Macron de 200 milliards/an aux grandes entreprises (40 milliards sous Chirac), en plus des 1000 milliards de la dette creusée depuis 2017. Des intérêts que se disputent notament BlackRock qui rachète en masse de la dette Française, sachant que nous allons encore rembourser en faisant de nouveaux emprunts et de nouveaux intérêts, un cercle infernal comme la Grèce dont il sera quasi impossible de sortir avant des décennies.
- Arnaud Montebourg dénonce au Figaro "LE COUP D'ÉTAT DE L'EUROPE SUR LA FRANCE" et exige un référendum, Marcel Gauchet évoque la constitution de 1793 et le DEVOIR d'insurrection (voir du début).
Les 25 et 28 mai 2024 l'Ukraine (L'OTAN) à bombardé à deux reprises les installations prioritaires de défense nucléaire en profondeur de la Russie, à 600Km (7sur7.be) et à 1800kms de l'Ukraine, les privants en partie de défense. La Russie n'a pas encore riposté contre l'Otan.
- Corruption massive Européenne: Le Monde; "Au moins un quart des eurodéputés impliqués dans des affaires ou des scandales".
Statistiques sur l'activité de avocats à Marseille et en France en général.
Les statistiques très détaillées concernant les avocats dans la commune de Marseille et en France peuvent être obtenues auprès de l’Ordre des avocats de France. Selon l'Ordre des avocats, en 2018, il y avait environ 173 000 avocats inscrits à la profession, répartis en 70 041 hommes et 102 959 femmes.
En ce qui concerne les domaines d'activité des avocats en France, ceux-ci se répartissent généralement en cinq grandes catégories : le droit pénal, le droit fiscal, le droit des affaires, le droit immobilier et le droit public. Les métiers liés à ces domaines peuvent également s'avérer très variés et inclure des domaines tels que la défense des intérêts d'une entreprise, le conseil et le conseil juridique, la représentation en justice et le conseil juridique et fiscal.